Mentions légales

Etablissement actif au répertoire Sirene depuis le 01/12/2009
Catégorie juridique : 9220 – Association déclarée
SIRET : 519 570 204 00015
Siège social : 6 rue des Tournelles 78000 Versailles
Directeur de la publication : Denis Retournard
Opérateur du Site Internet : AMELYAA

Les informations contenues dans ce site sont soumises à la loi française et sont fournies sans garantie d’aucune sorte, ni explicite ni tacite. Ces informations peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Elles sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis.

L’ensemble des contenus, pages, scripts, icônes et sons de ce site sont la propriété exclusive de UNION POMOLOGIQUE DE FRANCE ou des détenteurs de droits mentionnés. Toute production, reproduction ou représentation de ce site, en tout ou partie (textes, sons ou images), sur quelque support que ce soit est interdite. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. Il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom UNION POMOLOGIQUE DE FRANCE, ainsi que tout logo et visuel UNION POMOLOGIQUE DE FRANCE, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit.

UNION POMOLOGIQUE DE FRANCE n’est pas responsable du contenu de tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via le site officiel de UNION POMOLOGIQUE DE FRANCE. Il est expressément entendu par l’utilisateur de ce site qu’en aucun cas UNION POMOLOGIQUE DE FRANCE ne peut être tenu responsable des dommages quelconques, directs ou indirects, matériels ou immatériels ou spéciaux, résultant notamment de la consultation et/ou de l’utilisation de ce site Web ou d’autres sites qui lui sont liés, comme des utilisations d’informations textuelles, sonores ou visuelles qui auraient pu y être recueillies et notamment de tout préjudice financier ou commercial, de pertes de programmes ou de données dans son système d’information ou autre.

En l’absence de tout engagement contractuel, UNION POMOLOGIQUE DE FRANCE peut à tout moment supprimer toute information ou toute référence sur son site ou même suspendre ledit site et ce discrétionnairement et sans préavis.

Les bases de données figurant sur le serveur Internet sont protégées par la loi du 1er juillet 1998.

Les informations nominatives figurant sur ce site, ou collectées par le moyen des formulaires « en ligne », sont collectées dans les conditions prévues par la loi française « informatique et libertés » du 6 janvier 1978. Toute personne ayant fourni ces données dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données en adressant un mail à l’administrateur du site.

Ce Site Internet a été réalisé par AMELYAA.
Grâce à la participation financière du l’Union Pomologique de France